Voici le compte-rendu de la CAP ITM du 16 décembre 2010, ayant traîté les promotions, quelques mutations en suspens, les réclamation et un CAP inversée [...]

NDLR : les résultats seront mis en ligne au fil des débats, ce mardi midi les mutations « classiques » d’automne, ce mardi après-midi les tableaux concernant les réorganisations régionales et les postes préfigurés, enfin mercredi midi les nominations CUT et les avis sur les réclamations d’avancement.

Préliminaires :
CAP fleuve concernant 20% du corps avec en particulier la réorganisation des services régionaux de prévisions, de maintenance/obs, de maîtrise de la production et parfois d’études/clim
Statuts ITM : les deux décrets (11ieme échelon, CUT/CUT2) sont arrivés au Conseil d’Etat. Leur parution
pourrait être envisagé en janvier 2011 ; il n’y aura pas de rétroactivité. [...]

STATUT ITM, plusieurs temps de retard !!

Suite aux annonces (plutôt négatives) du dernier CTP Central, les représentants du SNITM/FO sont de nouveau intervenus sur ces retards inacceptables. C’est soit du désintérêt, soit au minimum une méconnaissance des procédures et des textes. [...]

Déclaration du SNITM-FO
« Il y a un an de cela nous parvenions, malgré un contexte particulièrement conflictuel, à un accord avec la direction. Accord qui prévoyait un certain nombre de réformes statutaires. Or, si ces réformes semblent progresser favorablement en ce qui concerne le corps des TSM, il n'en est pas de même pour celui des ITM. La mise en place d'un nouveau statut était prévue pour les ITM, un statut pas si nouveau que cela d'ailleurs, puisqu’il s'agit de l'actuel statut des ITPE, en vigueur depuis plus de 5 ans et qui a depuis été appliqué à tous les corps homologues. [...]

39 promotions étaient possibles pour 2010, résultant de l’application du ratio promus/promouvables négocié à 12% lors de la discussion du volet social du Contrat d’Objectifs (ratio à 14% l’an dernier, 7% les années précédentes).
Pour l’année 2010, il y a 325 promouvables (14 de +55 ans, 33 IT10 dont 17 potentiellement IT11, un tiers attend depuis plus de 10 ans). Le nombre des agents proposés par leur service respectif était de 85. Dans nos propositions nous nous sommes efforcés de respecter puis de défendre un certain nombre de règles portant sur l’âge (+55 ans), l’échelon (IT10) et l’année de promouvabilité (15 ans et +) [...]

Voici le compte-rendu de la CAP de mutations et de réclamations de notations des ITM qui s'est tenue le 24 novembre 2009 à Paris. [...]

PROMOTIONS IDT/CUT du 19 juin 2009 : MUTATIONS –TITULARISATIONS – INTEGRATION [...]

CAP ITM du 26 mai 2009 : mutations. La CAP a émis un avis favorable aux mutations suivantes : [...]